LETTRES D'INFORMATION
Lettre d'information de la Ville de Biot

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DCM 0-01
 
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Désignation des représentants au sein de la CASA
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DCM 0-01
 
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DGS - Délégation du conseil municipal à Mr le Maire - art. L2122-22 DU CGCT.pdf
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DCM 0-01
 
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DGS délégation du CM à M.le Maire art L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
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DCM 0-01
 
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DGS - Délégation du CM à Monsieur le Maire - art. L2122-22
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DCM 0-01
 
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Direction Générale Des Services – Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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DCM 0-01
 
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES – Conseillers Municipaux démissionnaires - Installation de deux Conseillers Municipaux.
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DCM 0-01 Annexe
 
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Direction Générale Des Services – Compte-rendu des décisions prises par le Maire – article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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DCM 0-02
 
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Désignation des représentants au sein de la SIAQUEBA
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DCM 0-02
 
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DGS - Désignation de deux membres à la commission communautaire d'attribution des logements
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DCM 0-02
 
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DGS CA Collège de l'Eganaude remplacement d'un représentant
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DCM 0-02
 
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DGS - Compte rendu des conventions passées avec les associations
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DCM 0-02
 
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Direction Générale Des Services – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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DCM 0-02
 
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES – Comité de Pilotage de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat dite de Cohésion Sociale (OPAH CS) – Désignation d’un représentant de la commune.
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DCM 0-03
 
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Désignation des représentants au sein du SICTIAM
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DCM 0-03
 
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DGS - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
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