> Voir dans l'agenda la date du prochain Conseil Municipal (catégorie "Municipalité")
L'ordre du jour du prochain Conseil Municipal est désormais dans l'agenda
- Ordre du jour et Procès Verbal du Conseil Municipal du 11février 2020
- Ordre du jour et procès verbal du Conseil municipal du 23 mai 2020
- Ordre du jour et procès verbal du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Ordre du jour et Procès-Verbal du Conseil municipal du 30 juin 2020
- Ordre du jour et Procès-Verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Ordre du jour et procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2020
- Ordre du jour et Compte-rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020
- Ordre du jour et procès-Verbal - Séance du 28 février 2019
- Ordre du jour et procès-Verbal du Conseil municipal du 4 avril 2019
- Ordre du jour et procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2019
- Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2019
- Ordre du jour et Procès-Verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2019
- Ordre de jour et procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2019
- Ordre du jour du Conseil municipal du 11 février 2020
- Ordre du jour et procès-verbal - Séance du 6 décembre 2018
- Ordre du jour et procès-verbal - Séance du 2 octobre 2018
- Ordre du jour et procès-verbal - Séance du 27 juin 2018
- Ordre du jour et procès-verbal - Séance du 23 avril 2018
- Ordre du jour et procès-verbal - Séance du 5 avril 2018
- Ordre du jour et compte-rendu - Séance du 22 février 2018
Les données personnelles des élus municipaux qui pourraient être recueillies sur cette page résultent de leur participation volontaire à une instance publique que constitue le conseil municipal. Cette possibilité figure dans son règlement intérieur à l’article 12 adopté par délibération n° 2014/83/0-03 du 26 juin 2014. Il en est de même de tout agent intervenant de manière volontaire à cette instance (fonctionnaires, tiers invité, etc.).
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ces diffusions ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Les personnes désignées ci-avant disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Direction générale des services
dgs@biot.fr
04 92 91 22 69
