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Modification n°8 “Sophia Antipolis” du Plan Local d’Urbanisme

Le plan local d'urbanisme - PLU

Modification n°8 “Sophia Antipolis” du Plan Local d’Urbanisme

Suite à la clôture de l’enquête publique et à la remise du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur, la modification n°8 « Sophia Antipolis » du Plan Local d’Urbanisme de Biot a été approuvée par le Conseil Municipal le 14 décembre 2021.

Délibération d’approbation de la modification n°8 du PLU

Dossier de modification n°8 « Sophia Antipolis » du PLU

1 – Rapport de présentationt_M8 PLU
4a – Plan de zonage (plan d’ensemble)_M8 PLU
5 – Règlement_M8 PLU
6 – Servitudes ER-MS_M8 PLU
7b- Règlement de gestion des eaux pluviales et des ruissellements_CASA_2021
7b- Règlement d’assainissement pluvial_Commune de Biot_2019
8- Palettes végétales

3 – Annexes
Annexe 1 – Document graphique
Annexe 2 – Limites agglomérations

Arrêté Limite d’agglomération Biot
Arrêté Limite d’agglomération Village
Arrêté Modifiant Limite d’agglomération Biot 1989

PDG Annexe 2
Plan Limite Agglomération
Deliberation approbation RLP



Annexes




Rapport et conclusions motivées du Commissaire Enquêteur


- Rapport du commissaire enquêteur : PLU Modif 8 Rapport enquete
- Conclusions motivées du commissaire enquêteur : PLU modif 8 Conclusions et avis motive CE

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